Politique de confidentialité de MyHeritage

Cette politique de confidentialité a été mise à jour le 13 juin 2018.
Si vous ne l'avez pas revue depuis cette date, merci de le faire maintenant.
La traduction en Français ci-dessous de la Politique de Confidentialité n'est pas la version officielle. Elle sert à des fins d'information et de commodité seulement. La Version anglaise de la politique de confidentialité est la version juridiquement officielle.

Sommaire



MyHeritage est un service en ligne qui permet aux membres de créer des sites familiaux et des profils, afin de construire et d’imprimer leurs arbres généalogiques, de partager des photos de famille, de rester en contact avec les membres de leur famille, d’effectuer des tests ADN, de recevoir des analyses génétiques, de participer à des recherches scientifiques et de faire des recherches sur leur histoire familiale grâce à des outils de recherche avancés (le « Service »). Le Service appartient à et est exploité par MyHeritage Ltd. (ci-après appelé « MyHeritage », « nous », ou « notre »). « Vous » ou « votre » désigne un utilisateur adulte du Service, âgé de plus de 13 ans (dans certains pays, l’âge minimum est de 14 ans, voir la section « Utilisateurs mineurs » dans les Conditions générales), et/ou un utilisateur des Services ADN, de plus de 18 ans (voir la sous-section « Admissibilité » dans la section « Services ADN » dans les Conditions générales). Le Site Internet de MyHeritage (le « Site Internet ») fait partie d’un groupe de sites Internet que nous possédons et exploitons (le « Groupe de Sites Internet MyHeritage ») qui comprend également MyHeritage * des sites Internet sur d’autres domaines de premier niveau, Geni.com, WorldVitalRecords.com et FamilyLink.com

Dans ce document (la « Politique de confidentialité »), nous vous informons sur le type d’informations à caractère personnel recueillies et dans quel but, ainsi que sur la manière dont nous les utilisons, afin de vous offrir une expérience personnalisée, pertinente et conviviale sur le Site Internet. Nous vous expliquons comment vous pouvez afficher ces données personnelles, contrôler la façon dont elles sont partagées, ou comment les supprimer.

La majorité des informations à caractère personnel sur notre Site Internet sont téléchargées par les utilisateurs à leurs fins personnelles et privées. Nous reconnaissons la sensibilité et la confidentialité des informations qui peuvent être communiquées par les utilisateurs en s’inscrivant, en faisant des achats depuis notre Site Internet, en effectuant leurs recherches sur l’histoire familiale, en réalisant des essais ADN et en recevant des analyses génétiques, et nous sommes fermement engagés à protéger votre vie privée.

En utilisant ce Site web et le Service, vous acceptez les pratiques décrites dans cette Politique de confidentialité et le traitement (y compris la collecte, l'utilisation, la divulgation, la rétention ou la destruction) de vos informations en vertu de cette Politique de confidentialité. Cette Politique de confidentialité doit être lue en parallèle avec les [link url="https://www.myheritage.com/FP/Company/popup.php?p=terms_conditions" title="Conditions générales.

Si nous décidons de modifier notre Politique de confidentialité, nous publierons une version mise à jour de cette Politique de confidentialité accompagnée de la date de la mise à jour (et nous vous avertirons par courriel ou par d’autres moyens appropriés) pour que vous preniez connaissance des informations que nous recueillons, de la manière dont nous les utilisons et dans quelles circonstances nous les divulguons conformément au droit applicable. Si vous ne consentez pas à la Politique de confidentialité ou à toutesmodifications qui y sont apportées et qu’en conséquence vous ne souhaitez pas que nous utilisions ni ne conservions vos informations conformément aux conditions révisées, n’hésitez pas à nous contacter (voir les coordonnées au bas de la présente Politique de confidentialité), afin que nous supprimions vos informations ou votre compte.

Chaque fois que cette politique de confidentialité est modifiée sur le fond, l’étiquette « mise à jour » sera affichée de manière bien visible à côté du lien de la « Politique de confidentialité » sur le pied de page du Site Internet. L’étiquette « mise à jour » sera supprimée après 30 jours ou lorsque vous consultez la Politique de confidentialité mise à jour, la date la plus proche étant retenue.

L’utilisation du Site Internet, après les modifications apportées, constitue votre acceptation de la Politique de confidentialité révisée en vigueur. Si vous n’êtes pas d’accord avec cette Politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser le Site Internet.

Le Service



Notre mission est de permettre à chacun de découvrir, de préserver et de partager l’histoire de sa famille. Nous y parvenons en utilisant les ressources disponibles sur nos sites Internet et également grâce à la collaboration avec le nombre important d’utilisateurs à travers le monde. Cela peut impliquer la collecte, le traitement, le stockage et le partage de données personnelles. Nous voulons nous assurer que cela est fait d’une manière responsable, transparente et sûre qui encourage votre confiance.

Le Site Internet sert de plate-forme mondiale pour l’histoire familiale, ce qui permet à ses utilisateurs de (1) construire leurs arbres généalogiques et de bénéficier des synergies de nombreux arbres généalogiques venant du monde entier dans un emplacement central, ainsi que de la capacité pour trouver des correspondances intelligentes entre les arbres généalogiques, et de permettre aux utilisateurs de rechercher d’autres arbres généalogiques, et des documents historiques, pour être utiles à leurs recherches sur leur histoire familiale ; (2) d’utiliser les services ADN connexes, y compris, mais non limité à/au (i) la soumission d’ échantillons pour l’extraction et le traitement de l’ADN, (ii) téléchargement d’une version numérique des informations génétiques exportées à partir d’autres services ADN, (iii) la réception et l’interaction avec les analyses génétiques fournies par le Site Internet et (iv) le téléchargement des données ADN brutes (collectivement appelés les « Services ADN »). Sauf indication contraire, le Service inclut les Services ADN aux fins de la présente Politique de confidentialité.

Sites familiaux de MyHeritage

La plupart des données personnelles sur le Site Internet sont organisées dans des sites familiaux, dont chacun sert une famille ou une communauté d’utilisateurs ayant un contexte historique familial ou un objectif de recherche partagé. Chaque site familial est géré par un gestionnaire de site - l’utilisateur qui l’a créé, et les membres du site peuvent y participer. Les sites familiaux contiennent généralement un ou plusieurs arbres généalogiques, ainsi que des photos de famille et d’autres contenus familiaux supplémentaires postés par le gestionnaire du site et les membres du site familial.

Au sein d’un site familial, le Site Internet fournit des outils visuels pratiques pour dresser un arbre généalogique et ajouter des informations aux profils des arbres généalogiques. Le Site Internet fournit généralement des outils de traitement pour la production de tableaux et de posters d’arbres généalogiques, et pour mettre en valeur l’histoire familiale de l’utilisateur pour les membres de la famille par des diaporamas et des rapports en ligne. Lors de l’établissement d’un arbre généalogique, l’utilisateur détermine les membres de la famille qu’il souhaite ajouter à l’arbre généalogique, s’il convient d’ajouter les membres décédés, les membres vivants ou les deux, et les informations à inclure à leur sujet. L'ajout de membres vivants à l'arbre généalogique exige que l'utilisateur obtienne leur consentement préalable. Avant d'ajouter des membres mineurs vivants à l'arbre généalogique, l'utilisateur doit obtenir le consentement de leur parent ou de leur tuteur.

L’utilisateur décide dans quelle mesure les informations sur l’arbre généalogique et les autres informations issues du site familial seront visibles et détectables par d’autres utilisateurs, en définissant les Préférences relatives à la protection de la vie privée (décrites dans une section détaillée ci-dessous). L’utilisateur décide soit de dresser lui-même l’arbre généalogique sur le site, soit d’en faire un effort de collaboration en invitant les autres membres de la famille à y participer, à l’aide d’équipements disponibles sur le Site Internet pour les membres invités. Si d’autres membres sont invités, ils font des choix similaires concernant la saisie des informations dans l’arbre généalogique. Toutes les informations sont saisies directement sur le Site Internet et ne sont pas implicitement recueillies. Le Site Internet empêche la divulgation des informations sur les personnes vivantes à des étrangers, afin de protéger la vie privée, et ces informations saisies ne seront pas visibles en dehors du site familial ou détectables par les moteurs de recherche tels que Google. Il existe un scénario dans lequel les personnes vivantes dans les arbres généalogiques peuvent être vues par d'autres utilisateurs du site Web, généralement des parents de ces personnes vivantes, voir la section "Qu'est-ce que Smart Matches™ et comment affectent-ils votre vie privée ?" décrivant comment empêcher ce scénario s'il s'agit de votre préoccupation.
Les personnes vivantes peuvent également être trouvées sur le site Web dans les dossiers publics (par exemple, la collection du Recensement fédéral des États-Unis de 1940) et, dans ces cas, ils sont autorisés par les lois applicables. Les personnes vivantes qui sont des célébrités bien connues (par exemple présidents, vedettes de cinéma) peuvent être trouvées sur le site Internet dans la collection Geni.com.

Les données personnelles que vous et d’autres utilisateurs saisissent, sont stockées sur le Site Internet, uniquement pour fournir le Service à vous et à d’autres utilisateurs, par exemple, l’affichage de l’arbre généalogique, l’impression de l’arbre généalogique, la recherche de documents historiques et autres éléments généalogiques.

Les Services ADN

Les Services ADN vous permettront de commander les kits de tests ADN de MyHeritage, de nous soumettre les échantillons d’ADN, de nous permettre d’utiliser de manière acceptable ces échantillons et les marqueurs ADN, les nucléotides, les mutations ou les haplogroupes qui en résultent (les « Résultats ADN ») ou que vous avez soumis sur le Site Internet et de recevoir les résultats de l’analyse génétique des Résultats ADN qui comprennent les Correspondances ADN et les estimations ethniques (ensemble, les « Rapports ADN »). Toutes les dispositions des présentes s’appliquent à la fois aux Résultats ADN produits à partir des kits d’essais ADN de MyHeritage, et des Résultats ADN, téléchargés sur le Site Internet à la suite d’une exportation provenant d’un autre service d’essais ADN.

Badge ADN
Un badge ADN sera affiché sur votre arbre généalogique en ligne, sur la carte de la personne dont vous êtes le Gestionnaire de l'ADN. Ce badge indique que la personne a fait tester son ADN, mais il ne donne pas accès aux résultats du test ADN eux-mêmes. Vous pouvez désactiver les badges ADN dans vos préférences de confidentialité.

Quelles sont les informations à caractère personnel recueillies par le Site Internet auprès de vous ou à propos de vous ?



Nous ne recueillons que les informations absolument nécessaires pour nos intérêts commerciaux légitimes, notamment pour vous fournir le Service. Voici une liste du type d’informations personnelles que nous demandons, collectons ou que vous nous fournissez :

i) Le nom, les coordonnées et les détails de paiement :
Lorsque vous décidez d’adhérer au Service, nous vous demandons votre nom, votre sexe et votre adresse électronique, ainsi que votre année de naissance et votre pays de résidence. L’année de naissance est recueillie, pour garantir que vous respectez les Conditions générales en ce qui concerne les mineurs et les utilisateurs mineurs. Les utilisateurs qui sont mineurs (âgés de moins de 13 ans, et dans certains pays, de moins de 14 ans, et pour ce qui est des Services ADN, ceux qui ont moins de 18 ans) ne doivent pas utiliser le Site Internet, et les utilisateurs qui sont mineurs (âgés de moins de 18 ans) doivent obtenir l’autorisation écrite d’un parent ou d’un tuteur avant d’utiliser le Site Internet. Voir les Conditions générales à cet égard. Le pays est recueilli, afin que nous puissions respecter les lois et règlements locaux de votre pays de résidence.

En outre, nous devrons connaître votre adresse postale, votre numéro de téléphone et les détails de paiement pour faciliter le paiement et l’exécution de tout achat ou souscription que vous choisissez d’effectuer par l’intermédiaire du Site Internet.

ii) Votre famille et les autres
Au cours de votre recherche familiale, vous pouvez également publier des informations personnelles vous concernant mais aussi concernant les autres, par exemple, en ajoutant une photo à un arbre généalogique. Les informations à caractère personnel saisies au cours de la création d’un arbre généalogique peuvent inclure les éléments suivants :
* Nom
* Sexe
* Relations
* Dates et lieux des événements (par ex. naissances, décès, mariages, divorces, immigration, etc.)
* Photos, documents, fichiers vidéo, fichiers audio et autres médias
* Adresses électroniques, adresses et coordonnées
et plus encore.

iii) Échantillons ADN, Résultats ADN et Rapports ADN
Les données ADN connexes sont générées et stockées sur le site lorsque vous utilisez les Services ADN, que ce soit par la soumission directe d’un échantillon d’ADN à MyHeritage ou en soumettant au Site Internet les Résultats ADN générés par un autre service de test ADN.

En nous soumettant des échantillons d'ADN et / ou des résultats ADN sur le site Web, vous nous accordez une licence mondiale exempte de redevances pour utiliser vos échantillons d'ADN, les résultats ADN et les rapports d'ADN qui en résultent, et tout échantillon ADN et / ou résultat ADN que vous soumettez pour toute personne auprès de laquelle vous avez obtenu l'autorisation légale et les rapports ADN qui en résultent, dans la mesure minimale nécessaire pour nous permettre de vous fournir le Service. La licence que vous nous accordez n'est pas perpétuelle, et elle est révocable puisque vous êtes en mesure à tout moment de supprimer définitivement vos résultats ADN et vos rapports d'ADN du site Web et de nous demander de détruire vos échantillons d'ADN.

Les données ADN comprennent :

Tous les échantillons d’ADN sont stockés dans notre laboratoire de test et nous pouvons les conserver, à moins que ou jusqu’à ce que les circonstances nous obligent à les détruire, ce que vous pouvez exiger à tout moment en nous contactant grâce aux coordonnées ci-dessous, ou bien dans le cas où les échantillons ne sont plus adaptés à des fins de test. Nous pouvons stocker les échantillons pour des essais génétiques supplémentaires (c’est-à-dire, nous pourrions fournir des Résultats ADN ainsi que des Rapports ADN plus détaillés et précis et d’autres résultats, ajoutant des tests génétiques supplémentaire à l’avenir sous réserve de votre accord explicite).

Mineurs : les Services ADN sont uniquement destinés aux adultes. Nous comptons sur les parents ou les tuteurs âgés de 18 ans ou plus, pour déterminer si les Services ADN sont appropriés pour une utilisation par des personnes de moins de 18 ans. Lorsqu’un mineur utilise les Services ADN, le parent ou le tuteur de ce mineur sera tenu pour responsable des actions du mineur et sera réputé avoir consenti à ce que nous utilisions les informations du mineur. En soumettant un échantillon d’ADN d’un mineur, vous déclarez être le parent ou le tuteur légal du mineur. Nous ne recherchons ni ne recueillons sciemment des données personnelles auprès de mineurs. Si nous recueillons, sans le savoir, des données personnelles d’un mineur, nous ferons tous les efforts commercialement raisonnables pour supprimer ces informations de nos bases de données.

Lorsque vous nous fournissez des informations à caractère personnel, ces dernières peuvent être transférées et stockées par nous dans nos centres sécurisés de données qui peuvent proposer un niveau de protection différent de celui de votre pays de résidence. En nous fournissant des informations personnelles et généalogiques, vous consentez expressément à la transmission et au traitement de ces dernières, ainsi qu’à leur stockage dans nos centres de données. Nous prenons toutes les mesures de sécurité adéquates pour assurer la protection des informations personnelles que vous nous envoyez. Nous attachons une grande importance à la sécurité de toutes les informations personnellement identifiables associées à nos membres. Nous avons mis en œuvre des mesures de sécurité techniques, physiques et administratives commercialement raisonnables, pour tenter de protéger contre la perte, la mauvaise utilisation, l’accès non autorisé, la modification ou la divulgation des données des utilisateurs sous notre contrôle. Par exemple, nos pratiques de sécurité et de confidentialité sont révisées périodiquement et améliorées au besoin et seul le personnel autorisé a accès aux informations personnelles. Nous utilisons un logiciel serveur sécurisé pour crypter les informations financières que vous saisissez avant de nous les envoyer et nous ne travaillons qu’avec des laboratoires et des tiers qui ont répondu et se sont engagés à respecter nos normes de sécurité. Bien que nous ne puissions pas garantir que la perte, la mauvaise utilisation, l’accès non autorisé, la modification ou la divulgation de données n’auront pas lieu, nous nous efforçons du point de vue commercial d’empêcher cela. Vous reconnaissez que vous fournissez vos informations personnelles à vos propres risques. Vous consentez à fournir vos renseignements personnels à vos propres risques et périls et reconnaissez qu'advenant le cas où vous téléchargez vos résultats d’ADN : 1) ce téléchargement génèrera une copie qui n’est pas couverte par les paramètres de sécurité et de confidentialité de MyHeritage ; 2) ce contenu téléchargé et la conservation de vos résultats d’ADN après que vous les avez téléchargés, sont effectués à vos propres risques et périls ; et 3) MyHeritage n’a aucun contrôle sur les résultats d’ADN téléchargés et ne peut pas être tenue pour responsable vis à vis de Vous ou de tout autre partie tierce impliquée dans un tel téléchargement et/ou la conservation des résultats téléchargés.

Si vous choisissez d’inviter d’autres membres de la famille ou d’autres utilisateurs à visualiser et à modifier votre arbre généalogique, nous devrons vous demander les adresses électroniques et les noms des personnes. Vous devez d’abord vous assurer que vous avez obtenu leur consentement pour transmettre leurs coordonnées à MyHeritage. Nous utiliserons ces informations uniquement aux fins de l’envoi des données d’accès du/de la personne, et nous n’utiliserons pas les informations que nous recueillons à l’issue de ce processus à des fins commerciales.

En outre, vous devriez également vous assurer que les informations ou les documents que vous souhaitez afficher sur le Site Internet, concernant toute personne vivante, soient publiés uniquement avec son consentement préalable. Si la personne est plus jeune que l’âge légal pour conclure des accords (généralement 18 ans), vous déclarez avoir obtenu le consentement du parent ou du tuteur de la personne n’ayant pas atteint la majorité légale pour conclure des accords. Dans tous les cas, vous devez expliquer clairement les implications de l’accord à la personne (ou, le cas échéant, au parent/tuteur).

iv) Vos opinions et commentaires :
Si vous participez à des discussions sur nos forums, ou postez des messages sur nos blogs ou comptes Facebook, nous pouvons saisir cette information.

v) Votre utilisation du Site Internet :
Pendant que vous utilisez notre Site Internet, nous pouvons recueillir des informations fondées sur votre interaction avec notre Site Internet, ou à partir des périphériques ou des ordinateurs que vous utilisez pour accéder au Site Internet, y compris les informations du journal Web, les consultations de pages et les adresses IP, le tout sur une base anonyme.

vi) Survey Answers:
The voluntary Surveys on MyHeritage (the "Surveys") collect, preserve and analyze self-reported information related to physical and other personal traits, demography, household, lifestyle, habits, preferences, hobbies and interests, opinions, family, occupation, health, psychological and cognitive traits and other similar information (collectively, the "Survey Research Information").

Arbre généalogique physique :
L'Arbre généalogique physique vous permet d'entrer des informations concernant l'état de santé, les traits physiques et d'autres traits personnels de vous-même ou des membres de votre famille proche (collectivement les « Informations de l'Arbre généalogique physique »).

Comment utilisons-nous vos données personnelles ?



i) Pour fournir le Service :
Nous utilisons vos données personnelles, principalement pour vous informer de nouvelles fonctionnalités ou d’autres offres d’intérêt de MyHeritage, ou pour répondre aux besoins et aux demandes du service client.

Nous utilisons également vos informations personnelles aux fins pour lesquelles vous nous avez fourni les informations à caractère personnel, telles que l’affichage de votre arbre généalogique, le calcul d’un chemin de relation entre vous et un autre membre de la famille, l’impression à votre demande du poster de votre arbre généalogique, le traitement de votre abonnement ; et pour ce qui est des Services ADN - traiter vos échantillons d’ADN, effectuer les analyses génétiques et vous fournir les Rapports ADN, et stocker les échantillons ADN, les Résultats ADN et les Rapports ADN. Afin que vous tiriez le meilleur parti du Service, nous utiliserons également vos données personnelles pour servir à vos Smart Matches™ (Correspondances intelligentes) pour votre arbre généalogique, ou pour vous permettre ainsi qu’à d’autres membres de la communauté de MyHeritage de vous contacter, de suggérer des proches que vous pouvez inviter sur votre site en tant que membres, ainsi que d’offrir des produits et des mises à jour du Site Internet et des bulletins d’information. Reportez-vous à la section ci-dessous sur les Préférences de confidentialité, pour savoir comment vous pouvez vous retirer ou modifier vos préférences de confidentialité.

En nous fournissant des données personnelles, vous acceptez le transfert d’informations à caractère personnel vers et aux États-Unis, ainsi qu’au traitement de ces dernières aux États-Unis. Vous acceptez le fait que les échantillons d’ADN seront stockés aux États-Unis conformément aux Conditions générales.

ii) Pour vérifier votre identité :
Pour vérifier et effectuer les transactions financières relatives aux paiements que vous faites en ligne.

iii) Pour communiquer avec vous :
Nous pouvons communiquer avec vous dans le but de vous informer des changements ou des ajouts à MyHeritage, ou de l’un de nos produits et services ou pour obtenir les commentaires de votre part sur le Service. Nos communications avec vous seront principalement par courrier électronique, mais elles peuvent être faites par téléphone, courrier direct ou dans certains cas par une autre méthode de communication. Vous pouvez également recevoir des offres promotionnelles de notre part. Si vous ne souhaitez pas continuer à recevoir ces courriels de notre part, vous pourrez vous désinscrire à tout moment en utilisant le lien de désabonnement figurant dans le courriel ou en modifiant vos Préférences de courriel. Reportez-vous à la section ci-dessous sur les Préférences de courriel, pour savoir comment vous pouvez vous retirer ou modifier vos Préférences de courriel. Si vous souhaitez vous retirer des autres méthodes de communication, veuillez nous contacter grâce aux coordonnées ci-dessous.

iv) À des fins commerciales internes :
Afin d’améliorer le Site Internet et le Service ou pour développer de nouveaux produits et services, nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour l’analyse des données internes, l’étude de la manière dont le site est utilisé, pour identifier les tendances d’utilisation et pour déterminer l’efficacité des campagnes de promotion.

v) Pour effectuer des recherches :
Si vous avez volontairement accepté l’accord de consentement éclairé relatif à l’ADN (le « Consentement éclairé ») nous pouvons utiliser les informations des Sondages pour la Recherche, les Résultats ADN, les Rapports ADN et d’autres informations relatives à l’ADN à des fins de recherche, tel qu’il est spécifié dans le Consentement éclairé.

Si vous avez accordé votre Consentement éclairé et fourni des Informations pour votre Arbre généalogique médical, nous pourrions utiliser les Informations de l’Arbre généalogique médical à des fins de recherche. Les découvertes découlant des Informations de l’Arbre généalogique médical pourraient être exploités aux fins d’étudier la généalogie, l'anthropologie, la génétique des populations, la médecine personnalisée, les problèmes de santé publique, les cultures, les tendances (notamment en identifiant les risques liés à la santé, les mesures préventives, les traitements ou la propagation de certaines maladies) et d’autres sujets connexes. Les Informations de l’Arbre généalogique médical proviennent de plusieurs individus. Les Identifiants personnels (tels que les noms, les dates de naissance et les localisations précises, etc.) de ces participants sont supprimées. Dans le cas de publications résultant des études de l’Arbre généalogique médical, seules les Informations regroupées de l’Arbre généalogique médical sans mention des Identifiants personnels seront publiées ou rendues publiques. Nous ne divulgueront pas votre identité et celle de vos proches dans aucune publication liée aux résultats provenant de la recherche sur l’Arbre généalogique médical.

Si vous avez accordé votre Consentement éclairé et fourni des Informations pour votre Arbre généalogique médical, nous pourrions utiliser les Informations de l’Arbre généalogique médical à des fins de recherche. Les découvertes découlant des Informations de l’Arbre généalogique médical pourraient être exploités aux fins d’étudier la généalogie, l'anthropologie, la génétique des populations, la médecine personnalisée, les problèmes de santé publique, les cultures, les tendances (notamment en identifiant les risques liés à la santé, les mesures préventives, les traitements ou la propagation de certaines maladies) et d’autres sujets connexes. Les Informations de l’Arbre généalogique médical proviennent de plusieurs individus. Les Identifiants personnels (tels que les noms, les dates de naissance et les localisations précises, etc.) de ces participants sont supprimées. Dans le cas de publications résultant des études de l’Arbre généalogique médical, seules les Informations regroupées de l’Arbre généalogique médical sans mention des Identifiants personnels seront publiées ou rendues publiques. Nous ne divulgueront pas votre identité et celle de vos proches dans aucune publication liée aux résultats provenant de la recherche sur l’Arbre généalogique médical.

MOTIF LÉGAL POUR LE TRAITEMENT DES INFORMATIONS PERSONNELLES

Selon les lois de protection des données de l'UE, tout traitement d'informations personnelles doit être justifié par une « condition » au traitement. Dans la majorité des cas, le traitement est justifié par l'un des motifs suivants :